1- GENERALITES

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes de produits effectuées au travers du site www.produbasket.fr qui sont partie intégrante entre l’acheteur et le vendeur ci-dessus désigné. Produbasket se réserve la possibilité de modifier les présentation à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site internet. Les CGV applicables sont alors celles étant en vigueur au moment du paiement, ou du premier paiement en cas de paiements multiples, de la prestation. Le client reconnait qu’il a bénéficié des conseils et des informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre et de ses besoins. Le client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois Françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par la société constituent la preuve de l’ensemble des transactions. L’utilisateur du site reconnaît donc : Etre majeur (Avoir plus de 18 ans). Disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site. La simple utilisation du site emporte son acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation. Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein du site www.produbasket.fr suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de signature numérique.

2- MODALITES D’ACHAT

Les pronostics proposes sont accessibles par un Pass sans engagement qui vous donne accès au compte VIP du site. Aucune durée minimum d’abonnement n’est imposable. En cas de non paiement ou annulation de paiement de la part du client, Produbasket se réserve le droit de supprimer le compte et de ce fait, l’accès au compte VIP.

3- MODALITES DE PAIEMENT

Les tarifs sont affiches en euros et sont susceptibles d’être modifies sans préavis à tout moment notamment en raison d’une offre de lancement ou pour toute autre raison. Les changements de tarification n’importeront pas les abonnements en cours. La TVA incluse est la TVA en vigueur au jour de la commande. Le paiement est exigible au moment de l’inscription et devra s’effectuer par le biais de nos prestataires de paiement en ligne, à savoir : STRIPE Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement lance par le client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. En communiquant ses informations bancaires, le client autorise Produbasket à débiter sa carte pour le montant relatif indiqué. Le client confirme qu’il est bien le titulaire de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée. L’inscription VIP est payante et reconductible mensuellement. Une fois le paiement valide le client devra attendre entre 10 minutes et 12h pour avoir accès au VIP. Attention à ne pas effectue de double paiement pendant le temps que nous acceptons l’accès au VIP, si vous faite un double paiement le doublon prendra effet qu’après la résiliation de votre abonnement. La résiliation d’un abonnement commence ne donnera pas lieu au remboursement de la facture payée. Toute demande de résiliation se fait par mail ou par courrier: MAIL: Contact@Produbasket.fr Adresse: 69 avenue saxe gambetta 69007 lyon. PREUVE DE LA TRANSACTION Les registres informatises, conserves dans les systèmes informatiques de STRIPE dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

4- CONDITIONS DE RETRACTATION DANS LE COMMERCE A DISTANCE

Les tarifs sont affiches en euros et sont susceptibles d’être modifies sans préavis à tout moment notamment en raison d’une offre de lancement ou pour toute autre raison. Les changements de tarification n’importeront pas les abonnements en cours. La TVA incluse est la TVA en vigueur au jour de la commande. Le paiement est exigible au moment de l’inscription et devra s’effectuer par le biais de nos prestataires de paiement en ligne, à savoir : STRIPE Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement lance par le client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. En communiquant ses informations bancaires, le client autorise Produbasket à débiter sa carte pour le montant relatif indiqué. Le client confirme qu’il est bien le titulaire de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée. Une fois le paiement valide le client devra attendre entre 10 minutes et 12h pour avoir accès au VIP. Attention à ne pas effectue de double paiement pendant le temps que nous acceptons l’accès au VIP, si vous faite un double paiement le doublon vous sera remboursé ou un mois de plus sera ajouté sur votre date de fin d'accès. PREUVE DE LA TRANSACTION Les registres informatises, conserves dans les systèmes informatiques de STRIPE dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

5- GARANTIES ET RECLAMATIONS

Produbasket ne donne aucune garantie expresse ou implicite concernant l’exploitation de son site, du contenu et des conseils proposes. La prestation de services crée uniquement des obligations de moyen, à l’exclusion expresse de toute obligation de résultats. Nous proposons régulièrement une liste indicative de différents pronostics. L’utilisateur est seul responsable de ses choix et en conséquence,Produbasket ne peut être tenu responsable des décisions qui seraient prises par une tierce personne Produbasket se garde le droit d’interrompre ses services à tout moment et ne peut assurer une exploitation ininterrompue, sans anomalie et/ou bug du site. Produbasket s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir son site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n’est pas tenu d’y parvenir. Produbasket peut ainsi interrompre l’accès au site, notamment pour cause de maintenance, mise à jour ou pour toute autre raison, notamment technique. Produbasket ne garantit en aucun cas l’exactitude et l’exhaustivité des renseignements payants et non payants figurant sur son Site.

En cas de copie non autorise de tout contenu provenant de « www.Produbasket.fr », produbasket se réserve le droit de suspendre tous les accès de l'utilisateur, et de prélever un dédommagement à hauteur de 50,00€.

Produbasket se réserve le droit de suspendre ses obligations ou de résilier l’abonnement de plein droit, sans délai, sans indemnisation et sans autre formalité qu’une notification par email dans les cas suivants : En cas de force majeure. En cas de résiliation du contrat aux torts du client “Non-respect des CGV“ En cas de copie non autorise de tout contenu provenant de « www.Produbasket.fr » En cas de partage des identifiants du client à toute personne ou en diffusion libre auprès de services communautaires. Toute réclamation relative à une facture devra être transmise par email, à contact@Produbasket.fr.fr dans les huit jours calendriers après sa réception. A l’expiration de ce délai plus aucune réclamation ne sera recevable. Produbasket n’assume en aucun cas la responsabilité des dommages indirects causes par l’utilisation du service « VIP » et ne sera pas tenu de réparer ces dommages indirects tels que : préjudice financier. En aucun cas, le client du service « VIP » n’est autorisé à: partager ses identifiants de connexion au site www.Produbasket.fr reproduire les services fournis sur tout type de support. Que se soit papier ou électronique tel qu’un site internet. Toute autre offre provenant de n’importe quel autre email, ou tout courrier postal, recommande ou non, à nos noms serait un faux avec usurpation d’identité. Pour toutes réclamations, merci de nous contacter par mail : contact@Produbasket.fr

6- NON VALIDATION PARTIELLE

Si une ou plusieurs stipulation des presentes conditions générales sont tenues pour non validées ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

7- NON RENONCIATION

 Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans le cadre des présentes conditions générales de ventes ne saurait être interprète pour l’avenir comme une revendication à l’obligation en cause.

8- LITIGES

En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à Produbasket par mail pour obtenir une solution amiable avant de saisir le Tribunal administratif Français qui aura compétences exclusives pour juger du different entre les parties.

9- PARTAGE INTERDIT

Toute personne ayant partager le contenue "exclusif" du site pro du basket dans un groupe diverse (telegram ou un autre réseau sociale) sans notre autorisation se verrait retiré tout accès à son compte ainsi qu'une sanction forfaitaire de 50,00€. Aucun lancement de procédure sera sans preuve, une fois les preuves en main le pro du basket se donne le droit de lancer les sanctions.

11- HEBERGEMENT

Notre boutique est hébergée sur o2switch. Ils nous fournissent la plate-forme e-commerce qui nous permet de vous vendre nos produits et services. o2switch Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand contact@Produbasket.fr Adresse: 52bis rue petit 75019 Paris